Conditions Générales de Vente
Article 1 : Objet
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les obligations et droits en lien avec les ventes et services proposés par le site www.tempsdepigments.com, et plus largement par l'atelier-boutique situé au 155 avenue de Genève 74700 Sallanches. Lorsque le client passe une commande, il accepte tacitement ces conditions générales de vente, il est donc invité à en prendre intégralement connaissance en amont afin de les approuver avant tout achat.
Article 2 : Présentation produits
Tous les produits proposés à la vente sur www.tempsdepigments.com sont issus des créations de Karen Depoisier pour l'Atelier Temps de Pigments. La présentation de chaque produit est disponible dans la boutique en ligne en cliquant sur l'image correspondante. Le site propose notamment : des tableaux originaux, des reproduction de tableaux (impressions) sous forme de tableaux, cartes postales ou marque-pages, des livres illustrés, des bijoux peints et confectionnés à la main, des bons cadeaux pour des cours ou stages, la possibilité de réserver des cours ou des stages en ligne. Les créations sont vendues dans la limite des stocks disponibles.
Tous les textes et images présentés sur le site www.tempsdepigments.com sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle ; leur reproduction, même partielle, est strictement interdite.
Article 3 : Prix et durée
Les prix des articles sont exprimés en Euros toutes taxes comprises (TTC) et bénéficient de l'exonération de TVA, applicable à la micro-entreprise (d'après l'article 293B du CGI).
Le tarif en vigueur est celui affiché sur le site ou moment ou la commande est passée et validée. L'Atelier Temps de Pigments se réserve toutefois le droit de modifier ses tarifs à tout autre moment que celui-ci.
Les frais d'envoi et préparation ne sont pas compris dans le prix affiché, il apparaîtra au moment de valider le panier.
Article 4 : Commande
Tout article en stock sur le site www.tempsdepigments.com peut être commandé 7j7 et 24h24. La confirmation au client de la bonne prise en compte de la commande se fera par mail par l'Atelier Temps de Pigments après la réception du règlement. Si l'article venait à être indiqué en stock mais qu'il ne l'était pas en réalité (erreur de stock), le vendeur s'engage à en informer l'acheteur dans les plus brefs délais.
Article 5 : Modalités de paiement – délais de paiement
Le règlement de la commande devra se faire d'après la facturation émise après validation de la commande. Il est possible de régler directement en ligne sur www.tempsdepigments.com avec une carte bancaire, ou d'envoyer un chèque à l'ordre de Atelier Temps de Pigments au 155 avenue de Genève 74700 Sallanches. La commande ne sera envoyée qu'après réception du règlement. Le règlement devra être effectué sous 8 jours maximum : passé ce délia, Atelier Temps de Pigments se réserve le droit de remettre le ou les articles en vente.
Les transactions effectuées par carte bancaire sur www.tempsdepigments.com sont sécurisées par le système de paiement Stripe ( www.stripe.com). Toutes les informations échangées pour traiter le paiement (n° de carte, date d’expiration, cryptogramme visuel) sont cryptées grâce au protocole SSL. Ces données ne peuvent être ni détectées, ni interceptées, ni utilisées par des tiers. Elles ne sont pas non plus conservées sur nos systèmes informatiques.
Article 6 : Livraison des articles et frais d'envoi
La livraison peut être effectuée en France, en Suisse et dans tous les pays membres de l'UE.
Atelier Temps de Pigments s'engage à envoyer la commande dans un délai de 1à 5 jours ouvrables après validation de la commande. L'Atelier ne pourra ensuite être tenu responsable du délai de livraison du transporteur dont les délais annoncés sont donnés à titre indicatif.
En cas de règlement par chèque, l'envoi ne se fera qu'à réception du chèque.
Les frais d'envoi sont à la charge de l'acheteur, sauf mention spéciale, promotion, ou si le panier dépasse les 150€. Les frais sont calculés automatiquement en fonction du poids des articles, selon un plafond maximum.
La commande sera envoyée à l'adresse indiquée par l'acheteur au moment de remplir le formulaire qui suit la validation du panier. Toute erreur d'adresse tiendra de la responsabilité du client et si un article devait être retourné à l'expéditeur, Atelier Temps de Pigments ne pourra prendre en charge les frais de ré-expédition qui reviendront donc à l'acheteur.
La commande peut aussi être retirée gratuitement à l'atelier-boutique à Sallanches, au 155 avenue de Genève, après avoir convenu d'un rdv pour le retrait avec Karen Depoisier.
A réception, le client est invité à examiner le colis avant acceptation de celui-ci afin de détecter d'éventuels dommages. Atelier Temps de Pigments ne peut être tenu responsable de la défaillance d'un article du au transporteur.
Article 7 : Rétractation et retours
Conformément à la loi, l'acheteur dispose d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception de l'article pour le retourner à ses frais. L'article devra être retourné dans son emballage d'origine, sans trace d'usure et avec la facture d'achat. Il sera alors remboursé dans un délai de 30 jours après réception de celui-ci à l'adresse suivante : 155 avenue de Genève 74700 Sallanches.
Un article incomplet, abimé, sali ou endommagé ne pourra être repris par Atelier Temps de Pigments et ne pourra être remboursé. En cas d'erreur de livraison ou d'omission, le retour sera fait de la même manière que ci-dessus, la différence étant que les frais de retour et de ré-expédition seront à la charge de Atelier Temps de Pigments.
Le droit de rétractation ne pourra être appliqué sur les commandes personnalisées dont la caratéristique personnalisée empêche le vendeur de remettre l'article en vente.
8: Retour des articles défaillants
En cas d'article défaillant ou non conforme à la description, l'acheteur est invité à contacter l'Atelier Temps de Pigments dans les 14 jours après réception via le formulaire de contact sur www.tempsdepigments.com ou par téléphone au 0646840666 ou par mail sur : tempsdepigments@gmail.com en joignant un descriptif du problème ainsi que des photos témoignant du propos. L'article sera alors soit remboursé, soit réparé, soit échangé, et le retour se fera aux frais de l'Atelier Temps de Pigments.
Article 9 : Commandes personnalisées
www.tempsdepigments.com propose des commandes personnalisées : calligraphie, peinture, bijoux... Le client peut exposer son projet de commande en contactant Atelier Temps de Pigments directement sur le site ou au 0646840666 ou sur tempsdepigments@gmail.com et demander un devis gratuitement.
Le tarif des commandes personnalisées est calculé d'après le temps passé et les matériaux utilisés, sur une base de 45€ de l'heure, dégressive selon le projet.
La commande ne sera effective qu'après renvoi du client du devis signé, et après le versement d'un acompte de 30% du montant total.
Le client ne pourra prétendre au remboursement de son acompte ni de l'intégralité du réglement en cas d'annulation de la commande de sa part, dans la mesure où la création ne pourra être remise en vente par l'Atelier Temps de Pigments. La responsabilité revient donc au commanditaire.
Article 9 : Responsabilité
Le vendeur se tient responsable du bon déroulement de la commande et de l'envoi après validation de celle-ci. La responsabilité de l'Atelier Temps de Pigments sera en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne serait être mise en cause pour des simples erreurs ou omissions qui pourraient subsister malgré toutes les précautions prises das la présentation des articles.
Article 10 : Les bijoux
Les bijoux sont des pièces uniques peintes à la main. Les cabochons en verre sont directement collés sur la peinture puis fixés sur un support, il en résulte que le bijou tient du caractère «délicat». Il est donc impératif de respecter les instructions d'entretien : ne jamais mettre le bijou dans l'eau, ni se baigner avec, éviter de l'exposer au soleil en continu et éviter le contact avec le parfum. Les supports utilisés sont en métal ou laiton (bijoux fantaisie), garantis sans allergènes, sans plombe, sans cadmium, sans nickel.
Article 11 : Cours et stages
11.I : Cours à la carte
1) Présentation
L'Atelier Temps de Pigments propose des cours d'enluminure, calligraphie et peinture « à la carte », selon un planning avec jours et horaires présenté sur www.tempsdepigments dans l'onglet « cours et stages à l'atelier ». Le contenu est également présenté sur le site.
Les cours ont lieu dans l'atelier-boutique au 155 avenue de Genève, 74700 Sallanches.
L'atelier accueille 3 personnes par créneau de 2h, sur réservation.
2)Tarifs
Les cours sont dispensés par créneau de 2 heures, pour 32€ la séance par personne.
Une carte de 10 cours de 2h est proposée à 285€ (soit 28,50€/2h), pour une validité de 9 mois après achat (hors période sans cours, ou vacances de l'atelier, Karen Depoisier s'engage à mettre à jour la période de validité au fur et à mesure de l'année). La date d'une séance de 2h est inscrite sur la carte à chaque participation de l'élève à un cours.
Le matériel est fourni par l'Atelier Temps de Pigments pour les premiers cours, et l'Atelier Temps de Pigments pourra conseiller l'élève sur les achats de matériel qu'il souhaitera faire par la suite s'il souhaite continuer à la maison ou en cours.
3)Réservation des cours
Les cours sont pris sur réservation. Le client a la possibilité de réserver directement en ligne (conseillé), en cliquant sur l'onglet « cours et stages à l'atelier » puis « réservation en ligne ». Le planning des disponibilités permet au client de choisir le jour et l'horaire en fonction des disponibilités.
Le client peut également réserver en contactant directement Karen Depoisier via le formulaire de contact sur www.tempsdepigments.com ou par téléphone au 06 46 84 06 66.
Les cours peuvent être réservés dans un nombre illimité jusqu'à six mois à l'avance.
4)Création d'un compte en ligne
Il est conseillé au client de créer un compte personnel en ligne sur le site afin de gérer directement ses réservations de cours, modification ou annulation de manière autonome pour faciliter l'organisation de l'Atelier Temps de Pigments. Le client pourra aussi gérer ses commandes, ses réservations, son historique de commandes et réservations et ses moyens de paiement.
Les informations demandées au client pour créer le compte ne seront en aucun cas utilisées à d'autres fins que de permettre à l'utilisateur de naviguer de manière facilitée sur son compte personnel et de profiter des services en ligne.
5)Paiement
Le règlement des cours se fait directement à l'atelier au 155 avenue de Genève à Sallanches, en espèces ou par chèque. Le client n'a pas besoin de régler en ligne pour pouvoir réserver son cours. Il s'engage en revanche à régler sa séance une fois celle-ci effectuée.
6)Annulation d'un cours
Le client peut se rendre sur son espace personnel en ligne en cliquant sur « mon compte » ou « mes réservations » afin de modifier ou d'annuler sa réservation jusqu'à 48h avant la séance prévue. Au delà des 48h, la séance sera considérée comme étant effectuée, et donc facturée, sauf cas de force majeure sur justificatif. En cas de non présentation au cours ou d'omission, le montant sera également facturé au client comme si le cours avait été effectué.
Si le nombre d'inscrit à un cours à la carte n'est que d'une personne sur trois, l'Atelier Temps de Pigments se réserve le droit d'annuler la session, en s'engageant de prévenir la personne au minimum 48h avant la séance prévue, en concordance avec les conditions d'annulation du client.
7)Cours particuliers
L'Atelier Temps de Pigments propose également des cours particuliers sur une base de 40€/heure. Le cours doit être réservé en contactant directement Karen Depoisier via le formulaire de contact sur www.tempsdepigmets.com ou au 06 46 84 06 66, selon ses disponibilités et celles de son client. La réservation en ligne n'est pas disponible pour ce service.
11.II : Stages à thèmes
1)Présentation
L'Atelier Temps de Pigments propose dans l'année des stages à thèmes d'enluminure, calligraphie et peinture, selon un planning présenté sur www.tempsdepigments dans l'onglet « cours et stages à l'atelier ». Le contenu détaillé de chaque stage est présenté sur le site. Les stages ont lieu dans l'atelier-boutique au 155 avenue de Genève, 74700 Sallanches.
2)Tarifs
Les tarifs des stages dépendent du thème, de la durée et des matériaux utilisés. Ils sont visibles clairement sur le programme des stages une fois que celui-ci est prêt à être diffusé en ligne ou via des flyers. Les tarifs ne sont pas exhaustifs d'une année sur l'autre et l'Atelier Temps de Pigments se réservent le droit de les modifier à tout moment. Lorsque le client réserve un stage, il consent tacitement au tarif annoncé, en aucun modifiable par l'Atelier Temps de Pigments une fois communiqué aux potentiels stagiaires.
3)Réservation et déroulement du stage
Les stages sont effectués sur réservation. Le client a la possibilité de réserver directement en ligne (conseillé), en cliquant sur l'onglet « cours et stages à l'atelier » puis « réservation en ligne ». Le planning des stages détaillé permet au client de choisir le stage qu'il souhaite en fonction de la date et de l'horaire annoncé.
Le client peut également réserver en contactant directement Karen Depoisier via le formulaire de contact sur www.tempsdepigments.com ou par téléphone au 06 46 84 06 66.
Le stage aura lieu à partir de deux personnes inscrites.
4)Acompte et paiement
Afin de valider l'inscription à un stage, un acompte de 30 à 50% (arrondi en fonction du tarif des stages) est demandé au moment de la réservation :
-pour une réservation en ligne, le montant apparaît au moment de valider la réservation. Le client peut régler par carte bancaire directement sur www.tempsdepigments.com, ou par chèque à l'ordre de Karen Depoisier, à envoyer au 155 avenue de Genève 74700 Sallanches ou en le déposant directement dans la boîte aux lettres de l'atelier. Un mail de confirmation sera envoyé par l'Atelier Temps de Pigments pour confirmer la bonne prise en compte de l'inscription après réception de l'acompte.
-pour une réservation par mail ou par téléphone, il sera demandé au client d'envoyer un chèque à l'ordre de Karen Depoisier du montant de l'acompte communiqué en amont, au 155 avenue de Genève 74700 Sallanches ou en le déposant directement dans la boîte aux lettres de l'atelier. Un mail de confirmation sera envoyé par l'Atelier Temps de Pigments pour confirmer la bonne prise en compte de l'inscription après réception de l'acompte.
Le règlement du solde se fera directement à l'atelier en espèces ou par chèque, après le déroulement du stage.
5)Annulation et remboursement
Le client peut se rendre sur son espace personnel en ligne en cliquant sur « mon compte » ou « mes réservations » afin de modifier ou d'annuler sa réservation de stage.
Il dispose jusqu'à 8 jours avant la date du stage réservé pour se faire rembourser son acompte versé lors de la réservation.
Au delà de ces 8 jours, l'Atelier Temps de Pigments ne pourra pas rembourser l'acompte.
Dans le cas d'une annulation moins de 48h avant le stage ou de la non présentation du stagiaire à un stage réservé le jour convenu, la totalité du montant du stage lui sera facturée, considérant que la place a été utilisée.
Si le nombre d'inscrits à un stage est inférieur à 2 personnes, l'Atelier Temps de Pigments se réserve le droit d'annuler ou de reporter la session. La personne inscrite en sera informée au maximum 5 jours avant la date prévue du stage. L'acompte sera alors évidemment remboursé au client de manière expresse, par virement bancaire, chèque ou espèces de la part de l'Atelier Temps de Pigments.
11.3: Conditions d'utilisation de l'atelier
L'Atelier Temps de Pigments met à disposition un espace dont les clients peuvent bénéficier lors des cours et des stages :
-Du mobilier tels que : un plateau sur tréteaux, des tabourets, des lampes lumière du jour
-Du matériel de peinture : pinceaux, pigments, gouaches, aquarelles, papiers...
-Un point d'eau/sanitaire
Il est demandé à l'utilisateur de respecter le lieu ainsi que le matériel qui lui est prêté.
L'atelier dispose d'une assurance multirisque professionnelle souscrite chez la Banque Populaire.